Mentions légales

Site sous licence Creative Commons

Éditeur du site

CPCA
28 place Saint-Georges
75009 Paris
Tél : 01 40 36 80 10

Développement graphique et réalisation

Jonathan Debauve

Site réalisé avec le système de gestion de contenu

WordPress

Propriété du Site

Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur André Leclercq en qualité de Président de la CPCA.

Le présent site est la propriété de la Conférence Permanente des Coordinations Associatives (CPCA), dont le siège social est situé 28 place Saint-Georges, 75009 Paris – France.

Licence

Ce site et ses contenus sont sous licence Creative Commons (CC BY-NC-SA 2.0).

Vous êtes libres :

  • partager — reproduire, distribuer et communiquer l’oeuvre
  • remixer — modifier l’oeuvre

Selon les conditions suivantes :

  • Paternité — Vous devez attribuer l’oeuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’oeuvre).
  • Pas d’utilisation commerciale — Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette oeuvre à des fins commerciales.
  • Partage à l’Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette oeuvre, vous n’avez le droit de distribuer votre création que sous un contrat identique ou similaire à celui-ci.
Gouvernance innovante

En région

Derniers articles

Associations - Reconnues d'intérêt citoyen depuis 1901